Parle Moi De Droit
Deux fois par mois, je réponds à une question juridique que se pose un⸱e créateur⸱rice d'entreprise, un⸱e dirigeante etc... concernant son activité.
Épisodes
Quand tes propres CGV se retournent contre toi
Un devis signé, ça engage. Mais si vos CGV disent autre chose sur le même point (délai de paiement, pénalités, garantie) lequel des deux documents s'applique vraiment ? Beaucoup d'entreprises découvrent l'articulation entre devis, CGV et contrat au pire moment : en plein litige avec un client. Dans cet épisode de Parle-Moi de Droit, je vous explique en 5 minutes chrono comment faire en sorte que c
Recevoir des données personnelles, c’est bien. Les protéger, c’est mieux
Votre association collecte des adresses électroniques, des numéros de téléphone, parfois des informations concernant les allergies ou les besoins de santé des enfants inscrits.Lorsqu’elle détermine pourquoi et comment ces données sont utilisées, l’association est responsable du traitement au sens du RGPD. Les données de santé sont sensibles ; celles des mineurs ne le sont pas par nature, mais elle
Vos données clients valent de l'or. Et vous les laissez traîner
Collecter des données clients n’est pas interdit, c’est souvent indispensable.Mais dès la première collecte, vous avez des obligations : informer les personnes, identifier une base légale, répondre à leurs demandes et encadrer les prestataires qui traitent les données pour votre compte.Un fichier client insuffisamment sécurisé et l’absence d’information des personnes peuvent suffire à vous mettre
Un participant se blesse. Et l’asso panique
Un participant chute pendant un atelier.L’association n’est pas automatiquement responsable : selon l’activité et les circonstances, sa responsabilité peut être engagée si elle a manqué à son obligation de sécurité et si ce manquement a contribué au dommage.Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono qui répond de quoi et comment protéger à la fois vos participants et vos bénévoles.Dans
Votre programme de fidélité est peut-être illégal (et vous ne le savez pas)
Une carte, des points, le onzième café offert et quelques offres personnalisées par mail.Sur le papier, c’est du marketing. Juridiquement, le programme crée des engagements qui doivent notamment respecter le droit de la consommation et les règles relatives aux données personnelles.Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono ce que votre programme doit dire noir sur blanc pour ne pas se
Subventions, mécénat, crowdfunding : et la sécurité juridique dans tout ça ?”
Une mairie vous subventionne, une entreprise vous soutient, une cagnotte en ligne démarre fort.Recevoir de l’argent engage l’association et, plus les montants augmentent, plus le cadre doit être solide, à commencer par une convention écrite obligatoire lorsque le montant annuel d’une subvention publique dépasse 23 000 €.Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono comment sécuriser chaqu
Le freelance qui disparaît… et emporte votre site avec lui
Votre site est en ligne, la facture est payée et, un jour, le freelance ne répond plus. Le nom de domaine est à son nom, l’hébergement sur son compte, et personne d’autre n’a les accès.Payer la prestation ne transfère pas automatiquement les droits d’auteur : sans cession écrite, les droits sur les éléments originaux créés par le freelance lui restent en principe acquis.Dans cet épisode, je vous e
Bénévole ou salarié ? Il ne faut pas jouer avec le feu
Un bénévole s’investit à fond : horaires réguliers, missions définies, comptes à rendre.Si une rémunération, même indirecte, s’ajoute à un véritable lien de subordination, la relation peut être requalifiée en contrat de travail. Selon les circonstances, un risque de travail dissimulé peut aussi apparaître.Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono où passe la ligne et comment éviter de
Vous voulez lever des fonds ? Regarde votre entreprise dans les yeux
Le pitch est bon, la croissance est là, et pourtant les échanges avec les investisseurs s’arrêtent sans explication.Ce n’est souvent pas le projet qu’on remet en cause, c’est la structure : statuts bricolés, absence de pacte d’associés, contrats flous, marque déposée au nom du fondateur.Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono ce qu’un investisseur regarde avant même d’écouter votre
Statuts et règlement intérieur : le duo de choc juridique des associations
Faut-il décider à la majorité ou à l’unanimité ? Qui peut faire entrer un nouveau membre ? Que se passe-t-il en cas de conflit ?Ces questions ne se posent jamais au moment de créer l’association : elles arrivent six mois plus tard, quand les statuts se révèlent trop flous.Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono comment répartir les règles entre les statuts et le règlement intérieur.
Votre clause de non-concurrence est nulle, mais vous le saurez trop tard
Votre consultant quitte l’entreprise, monte sa société et démarche exactement vos clients. Vous sortez le contrat : la clause de non-concurrence est bien là.Sauf qu’une clause recopiée ne vaut rien si elle ne remplit pas des conditions cumulatives précises et c’est au moment du litige qu’on le découvre.Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono à quelles conditions cette clause tient d
On crée une asso, mais pas pour faire du macramé
Vous avez le projet, le réseau et la motivation. Reste à savoir ce qu’on écrit, qui dirige l’association, où la déclarer et ce qu’est ce fameux Journal officiel.Créer une association loi 1901 est simple sur le papier, mais une étape sautée peut vous bloquer plusieurs mois plus tard.Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono la marche à suivre, dans l’ordre.Dans cet épisode, vous allez
Votre prestataire est clean ? Non. Et c'est vous qui payez
Vous travaillez avec un prestataire et tout se passe bien. Puis l’URSSAF vous écrit pour réclamer son attestation de vigilance et vous découvrez que vous ne l’avez jamais demandée.Pour tout contrat d’au moins 5 000 € hors taxes, cette attestation doit être demandée à la conclusion du contrat, puis tous les six mois jusqu’à sa fin. À défaut, si un travail dissimulé est constaté chez le prestataire,
En salon, votre client ne peut pas se rétracter. Chez lui, si
Démarchage à domicile, réunion de vente organisée chez un particulier, stand de salon professionnel : ce sont trois situations de vente soumises à des règles différentes. Le droit de rétractation ne s’applique pas partout, et l’interdiction temporaire d’encaisser non plus. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono les règles à respecter dans chaque cas.Dans cet épisode, vous allez com
La facture est due depuis longtemps. Le client, lui, ne bouge pas
n client qui ne paie pas à l’échéance, c’est le problème le plus banal de la vie des entreprises — et celui qu’on laisse traîner le plus longtemps. Entre la relance amiable et l’assignation, il existe plusieurs procédures, chacune adaptée à une situation précise. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono comment récupérer votre créance.Dans cet épisode, vous allez comprendre :• les pr
Son associée vend ses parts. À quelqu'un qu'il n'a pas choisi
On crée une société entre associés qui s’entendent, alors on ne prévoit rien. Puis l’un d’eux envisage de céder ses titres à un tiers et l’autre découvre qu’aucune règle adaptée n’a été prévue pour contrôler cette entrée au capital. Les statuts et le pacte d’associés peuvent organiser les cessions et les sorties, chacun avec sa portée propre. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono
EURL ou SASU, ce n'est pas qu'une question de nom
Vous lancez votre activité et vous hésitez entre EURL et SASU, ou entre SARL et SAS si vous prévoyez des associés. Ce choix n'est pas administratif : il détermine vos cotisations, votre couverture sociale, votre fiscalité et la facilité avec laquelle vous pourrez faire entrer quelqu'un au capital. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono ce qui sépare vraiment ces deux familles.Dans
Le site est en ligne. Les obligations légales, elles, ont été oubliées
Un site de vente en ligne, ce n’est pas seulement une boutique : c’est une activité réglementée. Mentions légales, CGV, information sur les données personnelles, gestion des cookies et parcours de commande doivent être adaptés au fonctionnement réel du site. Les CGU, elles, ne sont utiles que si elles répondent à un besoin particulier. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono les pri
Trois ans de relation, et un fournisseur qu'on remplace. Sans préavis
Un contrat à durée indéterminée ne se rompt pas librement quand la relation dure depuis des années. Sans préavis suffisant, la rupture est qualifiée de brutale, et votre partenaire peut réclamer réparation de sa marge perdue. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono comment mettre fin à une relation commerciale sans vous exposer.Dans cet épisode, vous allez comprendre :• &
La marchandise est abîmée pendant le transport. Qui paie ?
Vous faites produire à l’étranger et vous importez. Trois lettres dans votre contrat — EXW, CIF, DDP ou FCA — organisent la répartition des frais, des formalités et des risques liés au transport. Se tromper d’Incoterm, c’est découvrir au moment d’un sinistre que la marchandise était déjà à vos risques. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono à quoi ils servent.Dans cet épisode, vous
Rompre le contrat, oui. Mais pas n'importe comment
Un prestataire défaillant ne se congédie pas d’un simple mail. Une rupture mal fondée ou mal notifiée peut se retourner contre celui qui l’a prononcée. Clause résolutoire, résolution unilatérale ou résolution judiciaire : la procédure dépend du contrat, de la gravité du manquement et de la voie choisie. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono comment sécuriser votre décision.Dans ce
Le logiciel plante, l'éditeur ne répond plus. On continue à payer ?
Votre prestataire ne tient pas ses engagements et refuse d’assurer la maintenance qu’il vous doit. Vous n’êtes pas obligé de subir : le Code civil vous ouvre plusieurs options, de la suspension de vos propres obligations jusqu’à la résolution du contrat. Encore faut-il choisir la bonne et respecter les conditions qui l’accompagnent. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono ce que vou
Le fournisseur a du retard. Les CGV, elles, avaient tout prévu
Un fournisseur prend du retard, une chaîne de restaurants n’ouvre pas à temps et le préjudice est bien réel. Les CGV permettent d’anticiper les conséquences d’un retard, mais une clause indiquant que les délais de livraison sont seulement indicatifs ne protège pas automatiquement contre toute responsabilité. Dans cet épisode, je vous explique en 5 minutes chrono à quoi servent vraiment vos conditi
A quoi faut-il faire attention en matière de prospection commerciale par email
Quand on est une jeune entreprise (ou pas), la prospection commerciale par e-mail est souvent une étape à suivre si l'on veut démarcher de nouveaux clients. Sauf que très souvent, les règles de bases ne sont pas respectées. Dans cet épisode, nous allons explorer en 5 minutes chrono les règles à suivre en matière de prospection commerciale par email.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barrea
Que faut-il prévoir avant de lancer un jeu-concours ?
Vous avez envie de promouvoir un événement ou la sortie d'un nouveau produit en lançant un jeu concours. Au delà de la simple organisation, il y a pas mal d'éléments juridiques à prendre en compte Dans cet épisode, je vous indique en 5 min chrono ce que vous devez prévoir avant de lancer votre jeu concours.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.
Quelles sont les étapes à suivre pour déposer une marque en France ?
Vous avez trouvé la marque idéale pour votre nom commercial ou pour votre tout nouveau produit. Vous devez désormais l'enregistrer.. Dans cet épisode, je vous explique en 5 min chrono quelles sont les étapes à suivre pour déposer une marque ?Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karin
Quel est l’intérêt de déposer sa marque auprès de l’INPI ?
Vous lancez votre activité, vous avez un super produit à vendre, vous lui avez trouvé un nom canon... N'oubliez surtout pas de déposer votre marque pour garder votre avantage concurrentiel. Dans cet épisode, je vous explique en 5 min chrono quel est l'intérêt pour vous de déposer votre marque à l'INPI.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/i
A quoi sert et que prévoir dans un accord de confidentialité ?
Vous détenez des informations que vous devez partager pour faire avancer les choses, mais vous vous posez une question essentielle : "Comment garantir la confidentialité de ces informations ??" Dans cet épisode, je vous explique en 5 min chrono ce qu'est un accord de confidentialité (aussi appelé NDA).Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/i
Avez vous pensé à toutes les règles juridiques applicables aux soldes ?
Les soldes commencent le 10 janvier. Dans cet épisode, je vous explique quelques règles légales à connaître en 5 min chrono.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonavocateMontage, son, direction artistique : Studio Caféine https://bio.site/studiocafeine Hébergé par Acast. V
Quelles sont les possibilités offertes à vos clients pour retourner leurs cadeaux de Noël ?
Comment se passe le retour ou l'échange des cadeaux de Noël que vos clients souhaiteraient vous retourner ? Etes vous obligé de les reprendre ? Pouvez vous seulement accepter un échange ? Je vous explique tout dans l'épisode du jourUn podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonav
Peut-on ouvrir librement son magasin le dimanche ?
Vous avez envie de profiter des fêtes pour ouvrir votre magasin les dimanches de décembre ? Je vous explique quelles sont les règles qui s'appliquent pour les ouvertures dominicales des magasins, pour savoir si vous pouvez le faire.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonav
Etes-vous prêt légalement pour le Black Friday et le Cyber Monday ?
Vous vous êtes organisé pour le Black Friday, la Black Week, voire le Cyber Monday dans votre magasin ou sur votre site e-commerce. Mais êtes-vous vraiment prêt d’un point de vue juridique? Dans cet épisode, je passe en revue en moins de 5 min tous les points à vérifier pour être conforme à la réglementation applicable pendant le Black Friday et le Cyber Monday.Un podcast par Karine Lebreton, Avoc
Comment mettre fin au contrat signé avec un prestataire en l'absence de faute ?
Vous souhaitez mettre fin au contrat qui vous lie à un prestataire ? Je vous explique en 5 min chrono ce qu'il faut vérifier et comment faire en pratique.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonavocateMontage, son, direction artistique : Studio Caféine https://bio.site/stud
Comment respecter l'interdiction de revente à perte ?
Il est interdit de revendre à perte en France. Comment calculer le seuil de revente à perte ? Quelles sont les exceptions ? Je vous donne tout en 5 min chrono.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonavocateTextes : Article L442-5 du Code de commerce Hébergé par Acast. Visit
A quoi faut-il penser quand la publication d'avis en ligne est possible ?
Vous avez décidé de publier des avis sur votre site Internet : à quoi devez penser ?. Je vous donne les principales règles en 5 min chrono.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonavocateTextes : Article L111-7-2 du Code de la Consommation et Articles D111-17 et suivants du
Pourquoi recourir au médiateur de la consommation ?
La possibilité de recourir à un médiateur de la consommation doit être obligatoirement proposée par un professionnel... Mais qu'est ce que c'est exactement ? Je vous l'explique en moins de 5 minUn podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonavocateTextes : Articles R612-1 à R616-2
Comment se passe la reprise d'un produit en panne ou non conforme ?
Un produit que vous avez vendu ne fonctionne plus, n'est pas conforme à sa description etc... Que devez vous faire ? Je vous explique ce qu'est la garantie légale de conformité en 5 min chronoUn podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonavocateTextes : Articles L217-3 à L217-7 H
Quelles sont les conditions pour apposer le Made In France sur un produit ?
Quand peut on apposer le marquage "Made in France" ou "Fabriqué en France". Je donne quelques indices en 5 min chrono.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonavocate Hébergé par Acast. Visitez acast.com/privacy pour plus d'informations.
Que faire quand un client retourne un produit acheté en ligne ?
La loi oblige les sites Internet à prévoir la possibilité pour leurs clients de retourner les produits achetés en ligne. Je vous explique le fonctionnement du droit de rétractation en 5 min chrono.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonavocate Hébergé par Acast. Visitez ac
Quelles sont les règles à suivre pendant les soldes ?
Les soldes commencent le 11 janvier. Dans cet épisode, je vous explique quelques règles légales à connaître en 5 min chrono.Un podcast par Karine Lebreton, Avocate au Barreau de Lille.LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/karine-lebretonInstagram : https://www.instagram.com/karinelebretonavocate Hébergé par Acast. Visitez acast.com/privacy pour plus d'informations.
